Élisabeth Frauger-Ousset
Autre nom possible de la personne recherchée:
Elisabeth Frauger
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
FRAUGER-OUSSET (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2012
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
ETSM1230068S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2012
15/04/2012
De:
FRAUGER-OUSSET (Élisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2011
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
ETSM1130170S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2011
15/04/2011
De:
FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2010
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
SASM1030120S
(source BOSanté)
nomination
15 Avril 2010
15/04/2010
De:
FRAUGER-OUSSET (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée à l'article R. 5132-103 susvisé
au titre de l'année 2009
Groupe:
Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
SASM0930325S
(source BOSanté)
nomination
15 Mai 2009
15/05/2009
De:
Frauger-Ousset (Elisabeth)
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée à l'article R
mentionnée à l'article R. 5132-102 du code de la santé publique
Groupe:
Commission mentionnée à l'article R
JORFTEXT000018873307
(source JORF)
nomination
28 Mai 2008
28/05/2008